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LA PERSONNALITE JURIDIQUE DANS L'OEUVRE DE RAYMOND SALEILLES
Synthese de l'ouvrage De la Personnalite Juridique - Anna Mancini, Docteur en droit
ISBN: 978-2-915495-47-8 - Pages: 76 - 30 €-
De la personnalité juridique, écrit par Raymond Saleilles compte 650 pages très denses.Nous sommes heureux de vous présenter ici une synthèse de cette oeuvre qui vous permettra d'entrer plus vite au coeur de la réflexion philosophique de cette grande figure de la doctrine juridique française. 1ère édition imprimée 2007:
Avant propos: la vie de Raymond Saleilles
Raymond Saleilles, né à Beaune le 14 janvier 1855, fut une figure dominante de la doctrine juridique française de la fin du 19ème siècle et du début du 20ème siècle, époque marquée par l’exégèse du Code Civil. Tout au long de sa vie et de son oeuvre, il fut l’avocat de la nécessité de refaire du Code Civil une matière vivante ouverte sur la vie, sur l’expérience juridique d’autres pays et évoluant avec les réalités. Il nous a laissé un nombre considérable de livres et d’articles, aussi bien sur le droit social, que sur le droit comparé ou le droit civil. Il s’intéressait aussi à l’ancien droit romain. A la fin de sa vie, il fut professeur à l’université de Paris. Il mourut en 1912.
De la personnalité juridique, comporte 650 pages très denses. Nous sommes heureux de vous présenter ici une synthèse de cette oeuvre qui vous permettra d’entrer plus vite au coeur de la réflexion philosophique de cette grande figure de la doctrine juridique française. L’édition que nous avons utilisée est celle de 1922 dont vous trouverez la référence en note, l’édition la plus récente réalisée en 2003 est mentionnée quant à elle dans la bibliographie.
TABLE DES MATIERES
Première Partie:
Les conceptions philosophiques de Raymond Saleilles
§I: LA DEMARCHE HISTORIQUE ET REELLE DE RAYMOND
A) LES ENSEIGNEMENTS DE L'HISTOIRE CONCERNANT LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE
1) La personnalité juridique: une idée ancienne
2) La nécessité de s'attacher à l'évolution des faits
3) La concordance entre les nécessités de fait et les réalités juridiques
B) LES CONCLUSIONS DE RAYMOND SALEILLES
1) Si le concept de personnalité juridique est si ancien, c'est qu'il correspond à une réalité matérielle
2) Toute théorie juridique est en principe le reflet d'une nécessité de fait de fait
C) LES OBJECTIFS DE RAYMOND SALEILLES
1) L'importance des finalités du droit
2) L'auteur est favorable à une grande liberté individuelle
Résumé de la logique de Saleilles
§2 : LES FONDEMENTS DE LA THEORIE DE RAYMOND SALEILLES
A) LA DEFINITION DU DROIT SUBJECTIF SELON SALEILLES
1) Le droit est un pouvoir
2) Le but du droit est la liberté
3) La volonté est un moyen d'exercice du pouvoir juridique
4) Les droits subjectifs sont des pouvoirs reconnus par la loi
5) Le droit est une abstraction sans être pour autant une fiction
B) DETERMINATION DU SUJET DE DROIT
1) A qui appartient le pouvoir essence du droit ?
2) L'animal peut-il être sujet de droit ?
§ 3: La THESE INSTITUTIONNELLE DE RAYMOND SALEILLES
A) LA PERSONNALITE MORALE EN TANT QUE REALITE JURIDIQUE
B) LA THEORIE DE LA REALITE DE LA PERSONNALITE MORALE COMME GARANTIE DE LA LIBERTE INDIVIDUELLE
C) LA THESE INSTITUTIONNELLE DE RAYMOND SALEILLES
1) L'élément objectif : la nécessité d'existence d'un organisme
2) L'élément subjectif : la volonté
3) L'élément social
Seconde Partie:
Critique des autres théories de la personnalité juridique
§ 1 : CRITIQUE DE LA THEORIE DE LA FICTION
A) LA FICTION CONTRE LA REALITE
1) Une démarche faussée
2) Prédominance de l'être fictif sur les êtres humains
B) LES DANGERS DE LA THEORIE DE LA FICTION
C) THEORIE DE LA FICTION ET CONCEPTION ERRONÉE DU DROIT SUBJECTIF
§ 2 : CRITIQUE DE LA THEORIE DE LA PROPRIETE COLLECTIVE
A) LA THESE DE LA PROPRIETE COLLECTIVE
B) LA CRITIQUE DE LA THEORIE DE LA PROPRIETE COLLECTIVE
1) La thèse de la propriété collective ne traduit pas les réalités
2) La théorie de la propriété collective ne tient pas compte de la volonté de la mise en commun des activités personnelles
3) Inapplicabilité de la thèse de la propriété collective à de nombreux groupements
CONCLUSION
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publiés aux éditions Buenos Books International, Paris
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