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L'OBSOLESCENCE DU DROIT D'AUTEUR ET DE SA PHILOSOPHIE
Anna Mancini, Docteur en Droit
Anna Mancini - ISBN: 9782915495171Pages : 144 - 30 €-
Résumé:
Marqué par le poids de l'histoire, le droit d'auteur fut inventé pour un monde de l'édition dans lequel les livres étaient tangibles, imprimés en un nombre limité d'exemplaires, vendus sur des marchés territorialement cloisonnés. Les avancées technologiques font émerger un nouveau marché dans lequel les livres sont immatériels, existent en un nombre illimité d'exemplaires et voyagent dans le monde entier au sein d'un marché de plus en plus planétaire. Dans ce marché, dont l'émergence a été rendue possible par la conjonction de l'Internet, des livres électroniques, des logiciels de sécurisation, et des machines d'impression à la demande, les trois concepts les plus importants du droit d'auteur sont devenus obsolètes.
Il s'agit de la territorialité, de la propriété et de l'idée traditionnelle de justice.
Adaptés à l'économie matérielle, ces trois concepts ne conviennent pas à l'économie virtuelle dans laquelle ce sont les personnes et non les objets tangibles qui comptent le plus. Ce livre invite à explorer le fonctionnement spécifique de la nouvelle économie du livre. Il propose des lignes directrices pour une modernisation du droit d'auteur, afin qu'il puisse accompagner une utilisation adéquate des nouvelles technologies. Pour la première fois dans l'histoire, l'humanité s'est dotée d'une technologie qui lui permet de créer un monde d'abondance culturelle et de liberté d'expression, ou tout le contraire. Ce livre explique pourquoi le choix de l'abondance et de la liberté doit prévaloir, comment le droit peut accompagner harmonieusement ce mouvement et quelles seraient, au contraire, les conséquences désastreuses du second choix. Bien au-delà d'une simple réflexion sur le marché du livre, il élève le débat pour envisager les choix de société, voire de civilisation, impliqués par l'utilisation adéquate ou non des nouvelles technologies de communication.
Cet ouvrage a bénéficié d'une subvention Du Centre National du Livre (Paris- France)
TABLE DES MATIERES
Introduction/Première partie Les transformations rapides du monde de l'édition opposées a la fixité
du droit/
Chapitre 1: Une philosophie du droit coupée de la réalité/
Chapitre 2: L'évolution du concept
de livre de l'antiquité à nos jours/
Chapitre 3: Différences fondamentales entre le marché du livre imprimé
et le marché du livre électronique/
Chapitre 4: Rareté ou abondance informationnelles: les choix permis
par l'avancée des technologies de communication/
Chapitre 5: Leçons à tirer de ces choix et autres
observations sur les mutations du monde de l'édition/
Deuxième partie: Propositions juridiques pour
accompagner le développement du marché de l'édition virtuelle/
Chapitre 1: Le statu quo juridique/
Chapitre 2: Le concept traditionnel de justice inadapté à l'édition
virtuelle/
Chapitre 3: Le concept juridique de propriété littéraire inadapté à l'édition virtuelle/
Chapitre 4: La véritable nature du droit d'auteur, son importance pour l'élaboration d'un droit efficace/
Chapitre 5: Les lignes directrices d'un droit d'auteur propre à accompagner les transformations du marché du livre/
Conclusion/Notes/ Bibliographie/ Table des matières
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